Je produis des huiles et les vends à mon client, actif dans le commerce de gros. Ce client va à son tour exporter ces huiles. Dois-je payer une contribution à Valorlub pour ces huiles ?

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Au moment de la vente du producteur ou importateur à l’intermédiaire, l’identité de l’utilisateur final de l’huile n’est pas toujours connue.

Votre client exporte l’huile qu’il vous achète ? Ce client peut dans ce cas remplir une déclaration sur l’honneur pour l’exportation.

Lorsque vous remplissez votre déclaration annuelle, vous pouvez alors déduire les quantités mentionnées sur cette déclaration des quantités que vous avez introduites sur le marché belge.

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